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Mois : mai 2023

Divorce

Divorce avec enfants : comment préserver leur bien-être et gérer la séparation ?

mai 26, 2023 Georges Soraz

Le divorce est une épreuve difficile pour les couples, mais il l’est encore plus lorsque des enfants sont impliqués. Comment préserver le bien-être des enfants en ces temps de turbulences ? Comment gérer les aspects […]

Juridique

L’impact de l’utilisation des vélos électriques sur le droit du commerce international

mai 26, 2023 Georges Soraz

Les vélos électriques, également appelés e-bikes, connaissent un essor considérable ces dernières années. Ils représentent désormais un enjeu majeur pour le commerce international et ont un impact sur le droit qui régit les échanges entre […]

Juridique

Analyse juridique du diagnostic immobilier en matière de bruit

mai 25, 2023 Georges Soraz

Les nuisances sonores sont un problème récurrent dans les zones urbaines et périurbaines, et peuvent avoir un impact significatif sur la qualité de vie des habitants. Dans ce contexte, le diagnostic immobilier en matière de […]

Divorce

Les raisons pour lesquelles les couples divorcent

mai 24, 2023 Georges Soraz

Les raisons du divorce sont variées et complexes, et diffèrent d’un couple à l’autre. Selon des études, les principales causes de divorce sont le manque de communication, les conflits financiers, les différences d’opinion, le problème […]

Juridique

Assurance malus : Législation sur les garanties obligatoires

mai 24, 2023 Georges Soraz

Face aux nombreux accidents de la route et aux risques qu’ils engendrent, la législation française impose à chaque automobiliste de souscrire à une assurance automobile. Cette dernière doit couvrir au minimum la responsabilité civile du […]

Juridique

Les aspects juridiques de la SASU face au droit des affaires internationales

mai 23, 2023 Georges Soraz

La société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) est une forme d’entreprise prisée pour sa flexibilité et sa facilité de gestion. Mais qu’en est-il lorsqu’il s’agit de s’attaquer au marché international ? Cet article se propose […]

Juridique

Les conséquences de la résiliation de contrat d’électricité pour non-respect des obligations contractuelles

mai 22, 2023 Georges Soraz

Le non-respect des obligations contractuelles dans un contrat d’électricité peut entraîner la résiliation du contrat et avoir ainsi des conséquences importantes pour les parties concernées. Dans cet article, nous analyserons les implications de cette situation […]

Juridique

La taxe foncière et le droit de la propriété intellectuelle : une perspective juridique intéressante

mai 22, 2023 Georges Soraz

La taxe foncière et le droit de la propriété intellectuelle sont deux domaines du droit qui peuvent sembler très éloignés l’un de l’autre. Pourtant, lorsqu’on les examine de plus près, on peut constater qu’ils présentent […]

Juridique

L’expertise judiciaire : un outil indispensable pour le droit du patrimoine

mai 21, 2023 Georges Soraz

Le droit du patrimoine, qui englobe notamment le droit de la propriété intellectuelle et des biens culturels, est un domaine juridique complexe nécessitant une expertise spécialisée. L’expertise judiciaire s’avère alors être un outil précieux pour […]

Juridique

Les résines CBD et la législation : une analyse juridique

mai 21, 2023 Georges Soraz

Le marché du CBD (cannabidiol) est en pleine expansion et les produits dérivés se multiplient. Parmi eux, les résines CBD suscitent un intérêt croissant mais soulèvent également des questions quant à leur statut légal. Analysons […]

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